Une importante r\u00e9vision de l\u2019ordonnance organisant le march\u00e9 de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 \u00e0 Bruxelles a r\u00e9cemment d\u00e9coul\u00e9 d\u2019un changement de r\u00e9glementation europ\u00e9enne en la mati\u00e8re. R\u00e9vis\u00e9e le 17 mars 2022, cette ordonnance offre de nouvelles opportunit\u00e9s aux Bruxellois de devenir \u00ab actifs \u00bb sur le march\u00e9 de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9. Citoyens, entreprises, pouvoirs publics, peuvent en effet d\u00e9sormais se partager de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
En fonction des caract\u00e9ristiques du projet concern\u00e9 (acteurs impliqu\u00e9s, localisation des participants, etc.), celui-ci rev\u00eatira une forme ou une autre (lire notre article : 5 questions sur les communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie \u00e0 Bruxelles<\/a>). En vue d\u2019accompagner les porteurs de projet souhaitant se lancer dans la d\u00e9marche, Bruxelles Environnement a mis en place le service \u00ab Facilitateur Partage & Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie \u00bb, qui f\u00eatait son premier anniversaire \u00e0 l\u2019occasion du s\u00e9minaire.<\/p>\n\n\n\n Th\u00e9oriquement, les effets positifs attendus de cette nouvelle activit\u00e9 de partage s\u2019illustrent au travers des trois points principaux suivants :<\/p>\n\n\n\n Le s\u00e9minaire \u00e9tait aussi l\u2019occasion de pr\u00e9senter le cadre l\u00e9gal et les proc\u00e9dures \u00e0 mettre en place pour construire un projet de partage d\u2019\u00e9nergie. Apr\u00e8s une premi\u00e8re partie th\u00e9orique, des porteurs de projet sont venus objectiver ces concepts en pr\u00e9sentant leur exp\u00e9rience de mise en place de projets et montrer que les effets positifs attendus d\u2019un projet se concr\u00e9tisent effectivement dans les faits.<\/p>\n\n\n\n De la th\u00e9orie\u2026<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Ministre bruxellois charg\u00e9 de la Transition climatique, de l\u2019Environnement, de l\u2019Energie et la D\u00e9mocratie Participative, Alain Maron, a ouvert le s\u00e9minaire avec un discours soulignant la place pionni\u00e8re de la r\u00e9gion Bruxelles-Capitale dans la transposition et la concr\u00e9tisation des mesures provenant des directives europ\u00e9ennes.<\/p>\n\n\n\n Le Facilitateur Partage & Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie a pu expliquer le fonctionnement d\u2019une activit\u00e9 de partage ainsi que les diff\u00e9rentes configurations possibles : le pair \u00e0 pair, le partage au sein d\u2019un m\u00eame b\u00e2timent et, enfin, les communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie.<\/p>\n\n\n\n La suite de l\u2019expos\u00e9 matinal a \u00e9t\u00e9 assur\u00e9 par Brugel. L\u2019autorit\u00e9 bruxelloise de r\u00e9gulation du march\u00e9 de l\u2019\u00e9nergie joue un r\u00f4le essentiel dans le partage et les communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie. En effet, l\u2019autorit\u00e9 d\u00e9termine la m\u00e9thode pour fixer la grille tarifaire du march\u00e9 de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9. Parce que le partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 utilise le r\u00e9seau public de distribution d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, il est soumis au paiement de frais r\u00e9gul\u00e9s. Brugel a fix\u00e9 un tarif incitatif pour l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 partag\u00e9e, lequel d\u00e9pend du p\u00e9rim\u00e8tre du partage. En outre, l\u2019autorit\u00e9 assure un contr\u00f4le des activit\u00e9s de partage et des Communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie. Celles-ci sont respectivement soumises au respect du R\u00e8glement Technique et de l\u2019octroi d\u2019une autorisation d\u00e9livr\u00e9e par Brugel. Le r\u00e9gulateur a ainsi eu l\u2019occasion de pr\u00e9senter ce contexte l\u00e9gal.<\/p>\n\n\n\n C\u2019\u00e9tait ensuite au tour de Sibelga de pr\u00e9senter le r\u00f4le qu\u2019elle joue dans les activit\u00e9s de partage. L\u2019administration gestionnaire du r\u00e9seau de distribution op\u00e9rationnalise le partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 ses compteurs intelligents qui communiquent \u00e0 distance le volume quart-horaire consomm\u00e9 et\/ou inject\u00e9 par les participants \u00e0 une activit\u00e9 de partage. Toute activit\u00e9 de partage doit donc \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e \u00e0 Sibelga gr\u00e2ce \u00e0 un formulaire, lequel a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 en d\u00e9tail lors du s\u00e9minaire.<\/p>\n\n\n\n \u2026 A la pratique<\/strong><\/p>\n\n\n\n Outre la th\u00e9orie, un expos\u00e9 de cas concrets a pu se faire \u00e0 la lumi\u00e8re de de quatre projets d\u00e9j\u00e0 actifs, dont deux projets pilotes, adopt\u00e9s sous le cadre d\u00e9rogatoire, et deux projets adopt\u00e9s sous le cadre l\u00e9gal actuel.<\/p>\n\n\n\n Nos Bambins<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Marc Thonnard, membre de la Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie Nos Bambins Asbl \u00e0 Ganshoren, est venu pr\u00e9senter le retour d\u2019exp\u00e9rience de la premi\u00e8re Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie bruxelloise. Regroupant 14 membres, cette Communaut\u00e9 partage l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 produite par les panneaux photovolta\u00efques situ\u00e9s sur l\u2019\u00e9cole communale et sur les toitures de 3 particuliers. Au total, plus de 75% de l\u2019injection est partag\u00e9e entre les membres de la Communaut\u00e9s. La Communaut\u00e9 ach\u00e8te l\u2019injection des prosumers \u00e0 un tarif \u00e9quivalent \u00e0 celui pratiqu\u00e9 par leurs fournisseurs et la revend aux membres consommateurs \u00e0 un prix inf\u00e9rieur au tarif social. En termes social, le projet a favoris\u00e9 une coh\u00e9sion de quartier en aidant les voisins \u00e0 se rencontrer et l\u2019Asbl fonctionne selon un mode de gouvernance d\u00e9mocratique. En termes environnementaux, Marc Thonnard pointe surtout la consommation locale de la production locale. Enfin, en termes \u00e9conomiques, l\u2019Asbl ne fait aucun profit sur l\u2019activit\u00e9 de partage, elle veille juste \u00e0 l\u2019\u00e9quilibre entre les recettes et les d\u00e9penses de la Communaut\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Toutefois, le porteur de projet reconna\u00eet les difficult\u00e9s du projet, notamment celles li\u00e9es aux obligations administratives et l\u00e9gales du fonctionnement en Asbl, ainsi qu\u2019\u00e0 la sp\u00e9cificit\u00e9 du secteur \u00e9nerg\u00e9tique, dont les notions et les donn\u00e9es ne sont pas toujours faciles \u00e0 appr\u00e9hender et \u00e0 traiter par tout un chacun.<\/p>\n\n\n\n Sunsud<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Initi\u00e9 en 2020 sous le cadre d\u00e9rogatoire, le projet pilote Sunsud<\/em> consiste en une activit\u00e9 de partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 au sein d\u2019un m\u00eame b\u00e2timent \u00e0 Saint-Gilles. Suite \u00e0 l\u2019installation des panneaux photovolta\u00efques par Foyer du Sud, la Soci\u00e9t\u00e9 Immobili\u00e8re de Service Public, un comit\u00e9 de locataires, accompagn\u00e9 de City Mine(d) et d\u2019Energie Commune, est aux commandes de la mise en place du projet. Au total, sur les 36.000 kWh produits sur la toiture du b\u00e2timent, seuls 8.000 kWh sont r\u00e9inject\u00e9s sur le r\u00e9seau pour \u00eatre vendus \u00e0 un fournisseur conventionnel. Le reste \u00e9tant autoconsomm\u00e9 par les compteurs des communs et partag\u00e9 entre les 22 appartements participants \u00e0 cette activit\u00e9 de partage. En moyenne, ces derniers \u00e9conomisent individuellement 15% du montant de leur facture d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, avec un prix stable de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 partag\u00e9e inf\u00e9rieur \u00e0 10 c\u20ac\/kWh. Et ce, depuis le d\u00e9but du projet.<\/p>\n\n\n\n Finalement \u00e0 Sunsud, ce n\u2019est pas le prix bas et stable qui caract\u00e9rise le projet, mais plut\u00f4t sa plus-value sociale. Gr\u00e2ce \u00e0 un travail d\u2019accompagnement des locataires, l\u2019implication intensive de ces derniers dans le projet leur a permis un apprentissage des questions \u00e9nerg\u00e9tiques. Un comit\u00e9 de gestion s\u2019est form\u00e9 avec quelques participants, lesquels sont devenus de vrais ambassadeurs de la transition \u00e9nerg\u00e9tique. Des liens de confiance et de collaboration ont pu \u00eatre tiss\u00e9s avec le Foyer du Sud et entre voisins.<\/p>\n\n\n\n Le pair \u00e0 pair<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Isabelle Graux fait partie des premi\u00e8res personnes \u00e0 avoir mis en place un projet de partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 de pair \u00e0 pair \u00e0 Bruxelles. Cette configuration est s\u00fbrement l\u2019une des plus simples \u00e0 mettre en place pour un partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9. Elle consiste \u00e0 partager l\u2019injection d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 renouvelable produite par un producteur vers un consommateur. Pour Isabelle, la motivation pour se lancer dans la d\u00e9marche s\u2019inscrivait dans une philosophie globale de consommation. La Bruxelloise a compar\u00e9 le \u00ab manger bio & local \u00bb au partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9. La diff\u00e9rence principale r\u00e9sidant dans le fait que le partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 permet de faire de r\u00e9elles \u00e9conomies. Certes, des craintes existaient face au nombre important d\u2019informations \u00e0 traiter lorsque l\u2019on commence \u00e0 s\u2019int\u00e9resser au partage. Heureusement, l\u2019accompagnement du Facilitateur Partage & Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie se r\u00e9v\u00e8le efficace dans ces moments-l\u00e0. Disposant d\u2019une installation photovolta\u00efque, Isabelle devrait d\u2019abord trouver un consommateur pour son partage de pair \u00e0 pair. Au vu du caract\u00e8re \u00ab win-win \u00bb d\u2019un partage de pair \u00e0 pair, elle a facilement su trouver un voisin qui a accept\u00e9 d\u2019\u00eatre le consommateur. Ensemble, ils ont d\u00e9cid\u00e9 de fixer le prix de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 partag\u00e9e au niveau du tarif social, avec une r\u00e9\u00e9valuation du prix tous les 6 mois.<\/p>\n\n\n\n Le partage au sein d\u2019un m\u00eame b\u00e2timent<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Repr\u00e9sent\u00e9e par Johan Deryckere, l\u2019Association des copropri\u00e9taires \u00ab Equinoxe \u00bb \u00e0 Auderghem s\u2019est lanc\u00e9e dans la mise en place d\u2019un partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 au sein du m\u00eame b\u00e2timent en ce d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e 2023. Cette petite copropri\u00e9t\u00e9 d\u2019une dizaine de lots a d\u00e9cid\u00e9 de partager entre les occupants l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 produite sur la toiture et qui n\u2019alimentait jusque-l\u00e0 que le compteur des communs. Les immeubles en copropri\u00e9t\u00e9 sont particuli\u00e8rement bien adapt\u00e9s \u00e0 la mise en place d\u2019un partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 : une toiture unique commune \u00e0 plusieurs personnes, un espace de discussion r\u00e9gulier au travers des Assembl\u00e9es G\u00e9n\u00e9rales, un compte bancaire commun\u2026 sont autant d\u2019\u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 la mise en place d\u2019un partage entre plusieurs personnes et qui sont d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9sents dans les copropri\u00e9t\u00e9s. De plus, un partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 au sein d\u2019un m\u00eame b\u00e2timent b\u00e9n\u00e9ficie de la r\u00e9duction tarifaire sur les frais de r\u00e9seau la plus avantageuse ! Johan et les autres copropri\u00e9taires ont d\u00fb se mettre d\u2019accord sur le prix de vente de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 partag\u00e9e et sur la m\u00e9thode de r\u00e9partition de l\u2019injection entre les participants au partage. Ils ont finalement d\u00e9cid\u00e9 de se vendre l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 partag\u00e9e \u00e0 un prix inf\u00e9rieur de 40% au prix moyen de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 par les fournisseurs conventionnels et de r\u00e9partir l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 au prorata des consommations de chacun. L\u2019installation photovolta\u00efque sur leur toiture produit 20.000 kWh\/an qui, apr\u00e8s autoconsommation par le compteur des communs, sont disponibles pour \u00eatre consomm\u00e9s par les 14 appartements participant au partage.<\/p>\n\n\n\n De mieux en mieux !<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Plus d\u2019un an apr\u00e8s la r\u00e9vision de l\u2019ordonnance \u00ab Electricit\u00e9 \u00bb autorisant l\u2019activit\u00e9 de partage et les Communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie, l\u2019heure est au bilan. Le temps de l\u2019appropriation de la r\u00e8gle laisse place \u00e0 l\u2019impl\u00e9mentation des premiers projets. Une petite vingtaine d\u2019activit\u00e9s de partage d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 ont d\u00e9sormais d\u00e9marr\u00e9. Si a priori les d\u00e9marches administratives peuvent en effrayer certains, aujourd\u2019hui tous les outils n\u00e9cessaires \u00e0 la mise en place des projets sont mis gratuitement \u00e0 la disposition de tous. En effet, la complexit\u00e9 administrative est r\u00e9elle mais de plus en plus facilement balay\u00e9e gr\u00e2ce, notamment, \u00e0 l\u2019aide des facilitateurs qui n\u2019ont jamais aussi bien port\u00e9 leur nom. Sans compter, aussi, sur le d\u00e9veloppement permanent des outils et l\u2019apprentissage des premi\u00e8res exp\u00e9riences eux aussi syst\u00e9matiquement int\u00e9gr\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Le 26 mai 2023, Bruxelles-Environnement organisait son s\u00e9minaire sur le partage et les communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie. Cet \u00e9v\u00e8nement rassemblait plus de 400 personnes venues assister aux pr\u00e9sentations des diff\u00e9rents intervenants : Brugel, Sibelga, le Facilitateur Partage & Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie, ainsi que des porteurs de projets venus exposer leurs retours d\u2019exp\u00e9rience. De la l\u00e9gislation europ\u00e9enne aux projets des Bruxellois Une importante r\u00e9vision de l\u2019ordonnance organisant le march\u00e9 de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 \u00e0 Bruxelles a r\u00e9cemment d\u00e9coul\u00e9 d\u2019un changement de r\u00e9glementation europ\u00e9enne en la mati\u00e8re. R\u00e9vis\u00e9e le 17 mars 2022, cette ordonnance offre de nouvelles opportunit\u00e9s aux Bruxellois de devenir \u00ab actifs \u00bb sur le march\u00e9 de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9. Citoyens, entreprises, pouvoirs publics, peuvent en effet d\u00e9sormais se partager de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9. En fonction des caract\u00e9ristiques du projet concern\u00e9 (acteurs impliqu\u00e9s, localisation des participants, etc.), celui-ci rev\u00eatira une forme ou une autre (lire notre article : 5 questions sur les communaut\u00e9s d\u2019\u00e9nergie \u00e0 Bruxelles). En vue d\u2019accompagner les porteurs de projet souhaitant se lancer dans la d\u00e9marche, Bruxelles Environnement a mis en place le service \u00ab Facilitateur Partage & Communaut\u00e9 d\u2019\u00e9nergie \u00bb, qui f\u00eatait son premier anniversaire \u00e0 l\u2019occasion du s\u00e9minaire. Th\u00e9oriquement, les effets positifs attendus de cette nouvelle activit\u00e9 de partage s\u2019illustrent au travers des trois points principaux suivants : Le s\u00e9minaire \u00e9tait aussi l\u2019occasion de pr\u00e9senter le cadre l\u00e9gal et les proc\u00e9dures \u00e0 mettre en place pour construire un projet de partage d\u2019\u00e9nergie. Apr\u00e8s une premi\u00e8re partie th\u00e9orique, des porteurs de projet sont venus objectiver ces concepts en pr\u00e9sentant leur exp\u00e9rience de mise en place de projets et montrer que les effets positifs attendus d\u2019un projet se concr\u00e9tisent effectivement dans les faits. 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